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 Traité d'unification

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AuteurMessage
Amiphis d'Ishbaal




Nombre de messages : 11
Date d'inscription : 17/04/2006

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MessageSujet: Traité d'unification   Traité d'unification Icon_minitimeMar 18 Avr - 10:53

[Date d'un peu plus de 150 ans]

I. Reconnaissance d'existence
La Terre de Vorme reconnait dès ce jour l'existence de la Cité d'Ismouth placée sous la souveraineté de Sa Majesté Reley.
La Cité d'Ismouth reconnait l'existence de la Terre de Vorme placée sous la souveraineté de Sire Hubert Valérie de Drogertis.

II. Relation
Les deux parties en présence s'engagent à établir une relation pacifique à caractère d'entre aide dans le cadre des traités édictés ultérieurement. Cette relation de paix implique qu'aucune force armée ne peut être mobilisée sans l'accord de l'autre partie. Toute incursion militaire d'envergure entraînera l'annulation du présent traité.

III. Ambassades
Chaque partie autorise au sein de son territoire l'établissement d'une Ambassade construite sur un terrain choisit par les deux parties au terme d'un consensus mutuel. De plus, selon le besoin estimé par les parties, des Consulats seront implantés.
Les terrains sur lesquels sont construits lesdits bâtiments sont rattachés à la Nation représentée. Par conséquent, aucune implication extérieure ne saurait être observée. La violation des territoires souverains entraînera l'annulation du présent traité.

IV. Statut diplomatique
Afin de garantir le bon fonctionnement des échanges diplomatiques entre les parties, outre le caractère étranger de la parcelle de territoire, les parties conviennent des statuts suivants :
Immunité Diplomatique : la personne faisant état d'un tel statut ne peut être la cible de restriction de liberté, de fouille ou d'interpélation. Il peut cependant autoriser la fouille en sa présence.
Immunité Diplomatique du personnel d'ambassade : la personne jouissant de ce statut ne peut être la cible de restriction de liberté. La fouille et l'arrestation ou l'audition d'une telle personne est soumise à l'approbation de l'Ambassadeur.

V. Missive diplomatique
Les transports en provenance de la Haute Fonction d'Etat et à destination de l'Ambassade sont scellés et ne sauraient être ouvertes. Le département du pays résident chargé des Affaires Etrangères peut, en accord avec les autorités judiciaires locales, en cas de présomption de trafic illégal ou de transport d'éléments relevant du secrêt d'Etat ou de crime de haute trahison, autoriser la fouille en présence de l'Ambassadeur.

VI. Communication
La communication entre les deux parties se fait par l'intermédiaire de portails inter-planaires. Chaque partie est libre, en cas de danger, de verrouiller l'accès aux portails et d'y excercer son droit de contrôle des flux, à l'exception des statuts diplomatiques indiqués par le présent traité. Un portail est dédié au transit de personnes et de matériel léger. Il mène directement à la Cité des Portes de Vorme.
Les créatures empruntant le portail sont soumises à la législation locale en application.

Sa Majesté,
Sire Hubert Valérie de Drogertis.
Sa Majesté,
Reley
lu et approuvé
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